Informations sur l’éditeur et l’hébergeur du site terra-bellis.fr, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Éditeur du site
- GAEC Terra Bellis, groupement agricole d’exploitation en commun
- Siège : lieu-dit Conflans, 03160 Couzon, France
- SIRET : 885 291 047 00011
- Immatriculation : [À COMPLÉTER : registre et numéro d’immatriculation du GAEC]
- Capital social : [À COMPLÉTER : montant du capital social]
- TVA : [À COMPLÉTER : numéro de TVA intracommunautaire, ou mention « TVA non applicable »]
- E-mail : contact@terra-bellis.fr
- Téléphone : 06 33 87 95 62
Responsable de la publication
[À COMPLÉTER : prénom et nom de la personne responsable de la publication, associée du GAEC]
Hébergeur
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007.
Conception du site
Développement : Yves Charvis EI. Design : Solène, Com’une graine.
Crédits
- Photographies : GAEC Terra Bellis.
- Illustrations à l’aquarelle : [À COMPLÉTER : nom de l’illustratrice et conditions d’utilisation des illustrations]
- Plan d’accès de la page Contact : © contributeurs OpenStreetMap (licence ODbL).
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, illustrations et logos du site appartiennent au GAEC Terra Bellis ou à leurs auteurs. Toute reproduction ou réutilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, l’usage des cookies dans la politique de cookies.